Règlement d'ordre intérieur

FERNELMONTAINBIKE REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR (ROI)
Version mars 2019


L’A.S.B.L. FernelMontainbike (en abrégé FMTB) est un club de vélo tout terrain (VTT). L'activité principale du club est la promotion du sport cycliste en général et du VTT en particulier sur la commune de Fernelmont et de sa région par le biais d’activités liées à la pratique du VTT à travers des randonnées hebdomadaires.

A cette fin, FMTB peut notamment :
 Faire découvrir et initier la pratique du VTT aux jeunes et aux adultes,
 Organiser des randonnées à VTT,
 Assurer des formations aux techniques de pilotage VTT,
 Conscientiser ses membres à la pratique respectueuse du VTT dans la nature,
 Développer des parcours permanents
 Organiser toute manifestation ou activité, même lucrative, lui permettant de mettre en oeuvre son but et ses objets.
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
 Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet

FernelMontainbike est une A.S.B.L. régie par un conseil d'administration (CA). Seul le conseil d'administration est habilité à engager le club.

DISPOSITIONS GENERALES
Le Conseil d’administration propose ce règlement d'ordre intérieur (ROI). Celui-ci régit la gestion courante de l’association.
Il sera communiqué à chaque membre. Le présent règlement est d'application pour tous les membres ou non membres (invités) participant à une activité ou agissant pour le compte de FMTB. Le présent règlement d'ordre intérieur est la compétence exclusive du CA. Il peut être modifié par ce dernier à tout moment, auquel cas ces modifications seront notifiées aux membres.

DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le rôle du CA est d’assurer le fonctionnement du club.
Il se compose :
 d’un Président,
 d’un Vice-Président,
 d’un Secrétaire,
 d’un Trésorier,
 d’un Responsable IT
 de 2 administrateurs
Il peut se faire assister par tous les membres souhaitant s’investir dans la vie du club plus activement que la seule participation aux randonnées.
Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier
 sont nommés par les membres effectifs du club lors d’une Assemblée Générale.
 sont administrateurs de l’A.S.B.L. FernelMontainbike
 La durée de leurs mandats est de 3 ans.
 Ils peuvent mettre fin à ce mandat en démissionnant.
 Ils sont en priorité domiciliés dans la commune de Fernelmont.

Le Président :
 Sa fonction principale est de diriger le club,
 Il supervise l’ensemble des activités du club
 Il a un droit de censure sur les activités du club,
 Il décide de la date des Assemblées Générales,
 Il assure ou fait assurer par un membre du CA les contacts avec l’Administration communale de Fernelmont
 Il désigne le(s) représentant(s) du club aux manifestations organisées par la commune de Fernelmont
 Il représente ou fait assurer par un membre du CA la présence du Club aux Assemblée Générales de la FFBC,
 Il peut déléguer une de ses tâches à un membre du club, exceptée celle de mandataire sur le compte bancaire du club.
 Il est mandataire sur le compte bancaire du club.
Le Secrétaire :
 assure les contacts avec la FFBC,
 informe le Président et le Trésorier du courrier ou autres informations concernant le club qu’il reçoit,
 à la demande du Président, il adresse les convocations aux réunions et Assemblée générale. Pour ce faire il emploiera
 les moyens qu’il juge nécessaire,
 tient à jour le registre des membres effectifs et adhérents
 Il établit les rapports de réunion et envoie ceux-ci aux membres soit par lettre soit par email.
 en fin de saison, rassemble les cartes et autres documents d’homologation des membres afin de les transmettre à la FFBC.
 S’assure que le présent règlement d’ordre intérieur soit transmis à tous les membres.
 Il est mandataire sur le compte bancaire du club.
Le Trésorier :
 gère toutes les opérations comptables (encaissements, paiements, remboursements sur base de justificatifs, tenue des livres de comptes…) du club.
 assure la comptabilité des organisations sportives du club,
 rédige le bilan financier au terme de chacune des activités organisées par le club,
 rédige un rapport annuel des comptes du club.
 assure les obligations légales en termes de comptabilité
 est mandataire sur le compte bancaire du club.
Le Vice-Président :
 a pour mission d’assister les membres du CA et de les remplacer en cas d’incapacité.
Le Responsable IT :
 crée et gère les sites web du club, la page Facebook et la gestion de l’archivage sur le drive.

Le CA peut également nommé des membres ou autre personne extérieure à d’autres fonctions.


DES MEMBRES
Sont membres adhérents tous ceux qui, âgés entre 9 et 17 ans, participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration (dont être en ordre de cotisation), conformément aux prescriptions de la FFBC.
Sont membres effectifs tous ceux qui, âgés d’au moins 18 ans, participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration (dont être en ordre de cotisation), conformément aux prescriptions de la FFBC
Les membres bénéficient des activités de l’association et y participent en se conformant aux statuts ainsi qu’au règlement d’ordre intérieur.
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit (lettre ou email) leur démission à l’association.

COTISATIONS ET ASSURANCES
Par le paiement de sa cotisation à l’ASBL FernelMontainbike, le membre sera affilié à la fédération francophone belge du cyclotourisme. L'affiliation à la FFBC comprend l'inscription à la fédération, la souscription à une assurance "responsabilité civile" et à l'abonnement de la revue Cyclo. En supplément, une assurance "dégâts corporels" est proposée aux membres de la fédération.
Le paiement de la cotisation annuelle se fera pour le 15 décembre de l’année précédant l’année à couvrir sur le numéro de compte de l’ASBL FernelMontainbike : IBAN BE 56 0689 0601 5288. Le montant de cette cotisation est de 50€ pour l’année 2019. Le montant de la cotisation est révisable chaque année par le CA. La FFBC enverra au membre une attestation en vue du remboursement d’une partie de la cotisation par sa mutuelle.
Les membres invités non affiliés à la fédération doivent faire preuve qu'ils sont couverts par une assurance "responsabilité civile" en cours de validité.

LES RANDONNEES
Les randonnées organisées par le club sont des activités cyclistes destinées à des adultes en bonne condition physique ainsi qu'à des enfants dès l’âge de 9 ans rompus à la pratique du vélo. Tout membre lors de son affiliation à FMTB se déclare être en bonne santé et apte à la pratique du VTT.
FMTB peut accueillir des mineurs aux conditions suivantes : SOIT que les mineurs soient accompagnés par un adulte responsable, SOIT qu'ils possèdent une autorisation écrite des parents pour les randonnées du club. Les mineurs doivent être physiquement aptes à accomplir une activité sportive durant deux heures, sans mettre en péril leur bonne santé.
Les randonnées hebdomadaires se déroulant partiellement sur route ouverte, et majoritairement dans les bois et ou chemins, tant le code de la route que le respect strict de la nature sont d'application. Le non-respect dudit code de la route ou le non-respect de la nature par un membre est de la responsabilité dudit membre, et en aucune façon de FMTB. Un membre du CA a le droit de suspendre immédiatement un membre si un manquement ou faute sérieuse a été constatée durant une randonnée.


REGLES DE FONCTIONNEMENT ET DE COURTOISIE
Lors des randonnées :
 Le port du casque est obligatoire.
 Le code de la route doit être respecté en toutes circonstances.
 Chaque membre sera solidaire de tout autre en difficulté.
 Un membre en difficulté ne sera pas abandonné à son sort.
 Chaque cycliste se munira d’au moins une chambre à air et d’une pompe en état.
 Un membre ne s’engagera dans une sortie en groupe que s’il en a les capacités physiques.
 Lorsque requis, les membres s’acquitteront bien entendu toujours du droit d’inscription.
 Le VTT se pratique dans la nature. Chaque membre respectera celle-ci.

Les randonnées du club ne sont en aucune manière des compétitions. S'il est normal qu'une saine émulation sportive existe entre les membres, aucun excès ne sera toléré.
Le comité demande à chaque membre de faire un minimum de 6 sorties par an lors des sorties dominicales du club ainsi que 1 sortie extérieure dans d'autres clubs. Ce nombre minimum conditionne la participation du membre au voyage VTT annuel organisé à l’étranger.
L’esprit du club est de rouler à vélo ensemble dans un esprit de camaraderie. Pour ce faire, les règles suivantes sont de rigueur :

1. Chaque membre est prié de se comporter avec correction et fair-play lors des sorties. Il en est de même pour tous ses contacts avec les autres membres du club.
2. Un des buts du club étant de rouler ensemble, les membres privilégierons, dans la mesure du possible, les sorties prévues au programme du club. Il leur est toutefois loisible de rouler ailleurs, ou de rouler en solitaire.
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3. Les sorties club ont pour but de rouler tous ensemble, quel que soit son niveau. Leur allure sera telle que tous pourront suivre le groupe.
4. Les membres effectifs sont instamment invités à participer à l’Assemblée Générale annuelle ainsi qu’aux autres réunions (par ex. préparation des organisations).
5. Les heures officielles de départ des randonnées sont précisées dans le site web du club www.fernelmontainbike.be ou via la page facebook du club. Il est toutefois permis à chaque membre de démarrer à une heure qui lui conviendrait mieux.
6. Lors des sorties organisées par un club (de la FFBC ou d’une autre fédération), les membres porteront obligatoirement la tenue sportive FMTB avec le logo du club.
7. Lors de chaque sortie au sein de FMTB, le port des maillots du club est conseillé afin d’assurer une meilleure visibilité et publicité du club.
8. Lors de déplacements en voiture dans le cadre d’une organisation FMTB, le conducteur est le seul responsable de sa voiture et des personnes qu’il transporte. En aucun cas, le conducteur ne pourra se retourner contre l’ASBL FMTB en cas de problème de quelque nature que ce soit.
9. Les membres et invités abandonnent à FMTB le droit à l’image (captation et diffusion) pour les photos et vidéos qui pourraient être prises lors des activités organisées par ou avec le club.

LE CALENDRIER
Le calendrier est fixé à l'entre-saison. La saison débute à la mi-février et se termine à la mi-décembre. La plupart des randonnées démarrent du Hall Omnisport de Fernelmont. Parfois encore d’un tout autre endroit décidé préalablement et indiqué sur le site Web du Club.,
Généralement les sorties se dérouleront le dimanche matin avec un départ à 8h30 ou 9h suivant le moment de l'année.

INVITATION NON MEMBRES
Les nouveaux membres pourront prendre part à 2 randonnées du club FMTB avant de se voir réclamer leur cotisation ceci afin qu'ils puissent constater si les activités proposées répondent à leurs attentes. Tout membre peut inviter une personne étrangère au club à participer à titre d'invité à une sortie du club. Le nombre d'invités est limité à 2. Si l’invité désire participer à d'autres activités ou sorties du club, il lui sera demandé de s'affilier.

DOPAGE
Toute prise de substance illicite tel qu’inventorié sur le site de l’agence mondiale anti dopage http://list.wada-ama.org/fr/ sera sanctionnée par une suspension immédiate du club avant exclusion sans qu’aucune indemnité ou remboursement de cotisation ne puisse être demandé par le membre congédié et/ou toute autre personne.

RESPECT DU MATERIEL et INFRASTRUCTURES
Avant, pendant ou après une activé, toute membre FMTB doit se comporter « en bon père de famille » tant avec le matériel que les bâtiments et infrastructures mis à la disposition du club. Un membre du CA peut à tout moment nommer un membre du club pour veiller au respect et à la remise en ordre si nécessaire (nettoyage, rangement…) des infrastructures et du matériel prêté dans le cadre de l’activité VTT.

Le Président avec les autres Administrateurs a le pouvoir d’avertir puis de suspendre un membre ne respectant pas le présent règlement d’ordre intérieur.

Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par les Administrateurs de l’A.S.B.L.

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